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Travaux publics

Travaux publics

Notre conseillère vous accompagne dans la gestion adéquate de vos risques en lien avec vos travaux publics qui concernent notamment les éléments suivants de vos opérations ou actifs municipaux :

  • Trottoir (risque de chute des piétons)
  • Chaussée (risque de dommages à vos véhicules ou à ceux des tiers)
  • Fossés et ponceaux (risque de débordement qui pourrait endommager vos infrastructures ou la propriété des tiers)
  • Réseau d’égout (risque de refoulement sur les lieux ou dans vos bâtiments)
  • Arbres et autres aménagements horticoles (risque de dommages corporels ou matériels causés à des tiers)
  • Déneigement (risque d’endommager la propriété des tiers lors des opérations)
  • Travaux de voirie (risque d’endommager la propriété des tiers lors de la réalisation des travaux)
  • Flottes de véhicules (risque de causer des dommages aux véhicules assurés)
  • Etc.

Principaux risques

Les travaux publics et la gestion des infrastructures municipales sont des domaines dans lesquels les risques doivent être bien gérés à défaut de quoi la responsabilité civile de la municipalité pourra être engagée. En effet, un volume important des réclamations dans ce secteur municipal concerne la responsabilité civile de :

  • la gestion des réseaux d’évacuation des eaux pluviales et d’égout;
  • l’entretien de la chaussée et des trottoirs;
  • les opérations de déneigement;
  • d’autres opérations qui relèvent souvent des travaux publics municipaux.

Il est donc essentiel de mettre en oeuvre les meilleures pratiques en gestion des risques afin de réduire les risques liées à ce secteur.

Fiches de prévention (à venir)

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